Crypto vaults et prêts onchain : rappel de la régulation SEC

Hester Peirce (SEC) rappelle que crypto vaults et prêts onchain peuvent être soumis aux lois fédérales sur les valeurs mobilières, la blockchain n’exemptant pas de la régulation.

La commissaire de la SEC, Hester Peirce, a précisé que les crypto vaults et les stratégies de prêt onchain peuvent être soumis aux lois fédérales sur les valeurs mobilières, selon leur structure et leur gestion. Elle souligne que le transfert d’activités financières sur la blockchain ne dispense pas ces activités des cadres juridiques existants, et que les securities tokenisées restent régulées. Peirce met en garde contre les tentatives de réinterpréter la loi pour exclure les crypto-actifs et activités qui relèvent clairement de la réglementation fédérale sur les valeurs mobilières, affirmant que de telles démarches échoueraient. La classification réglementaire de ces produits dépend de leur structure spécifique. Elle rappelle que les entreprises développant des solutions financières basées sur la blockchain doivent s’assurer de leur conformité à la législation en vigueur. Ces déclarations illustrent la complexité et l’incertitude persistantes de la régulation crypto, avec des implications pour la conformité, le sentiment des investisseurs et la dynamique du marché.