La SEC clarifie les règles de conservation crypto pour courtiers

La SEC clarifie la conservation des crypto-actifs titres par les courtiers-négociants, détaillant les exigences de possession, de contrôle et de gestion des risques, et offrant des directives pour lever les incertitudes de conformité.

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a publié des directives complètes clarifiant la manière dont les courtiers-négociants peuvent légalement conserver des crypto-actifs considérés comme des titres, conformément aux règles existantes de protection des clients. Les nouvelles déclarations précisent les exigences en matière de possession, de contrôle et de gestion des risques, en insistant sur des politiques robustes pour la protection des clés privées, la prévention du mélange des actifs et la tenue de registres auditables. Les courtiers-négociants doivent démontrer un contrôle total sur les actifs numériques, incluant le cold storage, la gestion multi-facteurs des clés et des plans de reprise après sinistre. La SEC distingue les tokens considérés comme des titres de ceux qui ne le sont pas, précisant que seuls les titres sont pleinement couverts par ces règles. Les directives abordent également la conformité à la règle 15c3-3, permettant que les titres numériques soient considérés comme en « possession physique » si certains critères sont remplis. Cette initiative de la SEC apporte la clarté attendue par les entreprises confrontées à l’incertitude réglementaire, réduit l’ambiguïté juridique et élève les standards opérationnels pour les services de conservation de crypto-actifs. La commission poursuit l’examen des enjeux plus larges, mais vise à faciliter l’adoption institutionnelle en résolvant les principaux obstacles de conformité.