La CFTC modernise la régulation crypto et lance un programme pilote

La CFTC retire ses anciennes directives sur la livraison crypto et lance un programme pilote pour le collatéral en actifs numériques, afin de moderniser la régulation, encourager l’innovation et renforcer la surveillance du marché américain.

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a retiré ses anciennes directives concernant la « livraison effective » des monnaies virtuelles, un cadre qui définissait depuis 2020 la manière dont les actifs numériques étaient considérés comme livrés dans les transactions de matières premières au détail. Cette décision s’inscrit dans un effort plus large de modernisation de la régulation crypto, reflétant les évolutions majeures des marchés tokenisés, les nouvelles législations et l’élargissement de la surveillance de la CFTC sur le trading spot des crypto-actifs. Ce retrait supprime des règles complexes jugées pénalisantes pour l’industrie crypto et freinant l’innovation. Parallèlement, la CFTC a lancé un programme pilote sur les actifs numériques, permettant aux brokers régulés d’accepter Bitcoin, Ethereum et USDC comme collatéral pour les produits dérivés, sous réserve d’exigences strictes en matière de reporting et de gestion des risques. Les actions de l’agence s’alignent sur les recommandations du President’s Working Group on Digital Asset Markets et visent à offrir une clarté réglementaire, encourager l’innovation et soutenir la croissance des marchés d’actifs numériques régulés aux États-Unis.