Brésil : cadre sur les titres tokenisés en 60 jours
4.3 Regulation La CVM brésilienne lance un groupe de travail pour créer un cadre sur les titres tokenisés, avec 60 jours pour une proposition initiale et 120 jours pour une analyse complète.
L'autorité brésilienne des marchés financiers, la Comissão de Valores Mobiliários (CVM), a formé un groupe de travail de 14 membres pour élaborer un cadre réglementaire expérimental sur les titres tokenisés. Ce groupe, lancé le 17 juillet, doit présenter une proposition initiale sous 60 jours et mener une analyse approfondie en 120 jours, avec une possible prolongation de 30 jours. Le cadre visera à traiter tous les aspects liés aux titres tokenisés, notamment l’enregistrement, la conservation, la négociation, le règlement, la cybersécurité, le risque opérationnel, la gestion des registres de propriété, la gestion des clés privées, la réversibilité des transactions et la responsabilité des systèmes. L’initiative implique plusieurs départements de la CVM et pourrait inclure des consultations avec d’autres agences gouvernementales, associations professionnelles, organismes d’autorégulation et experts externes. Cette démarche souligne la volonté du Brésil d’intégrer la technologie des registres distribués dans ses marchés de capitaux tout en adoptant une approche prudente de l’innovation.
