La NYSE veut des actions et ETF tokenisés dans un pilote DTC

La NYSE propose à la SEC de négocier des actions et ETF tokenisés dans un pilote DTC, avec droits identiques aux titres classiques. La SEC examine la proposition et recueille des avis.

La Bourse de New York (NYSE) a soumis à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis une proposition visant à autoriser la négociation de versions tokenisées d’actions et de fonds négociés en bourse (ETF) aux côtés des titres traditionnels. Ce projet s’inscrit dans un programme pilote de trois ans, sous l’égide de la Depository Trust Company (DTC), et concerne uniquement les sociétés membres participantes. Les titres tokenisés conserveraient le même CUSIP, ticker, droits, privilèges, dividendes et pouvoir de vote que leurs équivalents classiques. Le règlement et la compensation continueraient de s’effectuer via la DTC sur une base T+1, assurant ainsi la cohérence avec l’infrastructure de marché existante. La proposition introduit la Règle 7.50 pour les titres tokenisés et modifie d’autres règles afin d’intégrer les actifs numériques. La SEC examine actuellement ce cadre et sollicite les commentaires du public. L’initiative vise à intégrer la blockchain dans les marchés réglementés tout en préservant la protection des investisseurs.