Un identifiant fiscal, aussi appelé numéro d'identification fiscale (TIN), est une combinaison unique de chiffres permettant d’identifier une personne ou une entreprise lors du contrôle douanier. La terminologie varie selon le pays de destination. Par exemple, dans certains pays asiatiques, il est désigné sous le nom de TIN, tandis qu’au Brésil, on parle de numéro CPF.
Pourquoi l’identifiant fiscal est-il important ?
Fournir un identifiant fiscal garantit un dédouanement fluide, réduit le temps de transit et limite le risque de retour lié à des informations manquantes ou incorrectes.
Formats des identifiants fiscaux
Le format requis varie selon le pays. Voici un aperçu des formats pour chaque pays :
Pays
Format
Brésil
Longueur : au moins 8 caractères, comprenant A-Z et/ou 0-9 :
Exemples : 1234abcd, a123456789, 12348b654s
Chili
8 chiffres + 1 lettre à la fin
exemple : 12345678k
—————————————————
8 chiffres + 1 chiffre à la fin
Exemple : 543210983
Chine
15 ou 18 chiffres
exemple : 123456789012345 —————————————————
8 chiffres + 10 caractères (A-Z ou 0-9) à la fin
exemple : 12345678asdfg123hj
—————————————————
1 lettre (C/H/J/M/W/T uniquement) au début + 17 chiffres
exemple : C12345678901234567
————————————————— 17 chiffres + 1 lettre à la fin
exemple : 12345678901234567C
—————————————————
1 lettre (C/H/J/M/W/T uniquement) au début + 16 chiffres + 1 lettre à la fin
exemple : C1234567890123456C
Indonésie
Longueur : au moins 8 caractères, comprenant A-Z ou 0-9
exemple : a123456789 ou 12348b354s
Corée du Sud
10 ou 13 chiffres
Exemple : 1234567890 OU 1234567890123
—————————————————
« P » + 12 chiffres
Exemple : P123456789012
Taïwan
« 9 » + 6 chiffres
Exemple : 9123456
—————————————————
Au moins 8 chiffres, comprenant des caractères A-Z ou 0-9
Exemple : a123456789 OU 12348b654s
Turquie
Longueur : au moins 10 chiffres
exemple : 1234567890
Arabie Saoudite
15 chiffres uniquement
Exemple : 123456789012345
Allemagne
L’identifiant fiscal (aussi appelé Steueridentifikationsnummer, steuerliche Identifikationsnummer, Steuer-IdNr., IdNr. ou Steuer-ID) se compose de 10 ou 11 chiffres au format 00 000 000 000.
Exemple : 12 345 678 90. Il est parfois écrit comme 3012034567890
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Chaîne alphanumérique de 11 caractères, où :
Caractères 1–9 : chiffre de [0–9] ou caractère alphanumérique de [A-Z].
Caractère 10 : chiffre de [0–9] (optionnel).
Caractère 11 : optionnel, commençant par la lettre « D ».
Exemple : 30 000 000 000
—————————————————
Chaîne alphanumérique de 29 caractères, où :
Caractères 1–9 : chiffre de [0–9] ou caractère alphanumérique de [A-Z]
Caractère 10 : chiffre de [0–9].
Caractère 11 : optionnel, commençant par la lettre « D ».
Caractère 12 : séparé par un espace ou un tiret (optionnel).
Caractères 13–19 : chiffre de [0–9].
Caractère 20 : séparé par un espace, un tiret ou la lettre « M » ou « F » (optionnel).
Caractères 21–27 : chiffre de [0–9].
Caractère 28 : séparé par un espace ou un tiret (optionnel)
Caractère 29 : chiffre de [0–9].
Exemple : DE12345678901234567890X
Quand un identifiant fiscal est-il requis aux États-Unis ?
Un identifiant fiscal est exigé lors de l’importation de marchandises aux États-Unis (US) nécessitant une déclaration formelle, généralement pour des produits commerciaux d’une valeur supérieure à 2 500 $. Dans l’Union européenne, les entreprises doivent fournir un numéro EORI pour déplacer des marchandises hors de l’UE. Certains pays de l’UE exigent aussi un numéro EORI ou un numéro d’identification personnel pour les particuliers important des biens à usage privé.
Pensez à vérifier auprès des autorités douanières de votre pays les exigences spécifiques, qui peuvent varier.
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