La CFTC élargit l'exemption pour les logiciels crypto

La CFTC élargit l'exemption pour les logiciels de trading crypto passifs, facilitant l'accès aux marchés dérivés réglementés, sous conditions. Les cas criminels restent exclus.

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a élargi son exemption de non-intervention pour les fournisseurs de logiciels de trading crypto passifs. Désormais, ces entreprises peuvent faciliter l'accès aux marchés de produits dérivés réglementés sans obligation de s'enregistrer en tant que brokers introducteurs, sous certaines conditions. Cette exemption, détaillée dans la lettre CFTC Staff Letter 26-25, s'appuie sur une dérogation antérieure accordée à Phantom Technologies. Elle s'étend désormais à d'autres fournisseurs de logiciels passifs, à condition que le logiciel reste passif, ne détienne pas d'actifs des utilisateurs, n'exerce aucune discrétion sur les ordres, et que les utilisateurs tradent sur des plateformes enregistrées auprès de la CFTC. Ce changement vise à clarifier la réglementation et à encourager l'innovation, permettant aux wallets crypto et aux développeurs d'intégrer des fonctionnalités de trading de produits dérivés sans préoccupations réglementaires immédiates. Cependant, l'exemption ne s'applique pas aux développeurs faisant l'objet de poursuites pénales, comme dans l'affaire Tornado Cash.