La SEC modernise la régulation crypto et blockchain

La SEC propose de moderniser la régulation crypto, avec de nouveaux cadres pour la création de tokens et l’intégration de la blockchain dans les processus officiels.

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a présenté de nouvelles propositions pour moderniser la réglementation des secteurs de la crypto et des valeurs mobilières. Le projet de règlement sur les crypto-actifs introduit un cadre détaillé pour la création légale de nouveaux tokens, incluant deux exemptions de levée de fonds et une période de safe harbor permettant à certains tokens de sortir du champ de la régulation des valeurs mobilières. La SEC propose également des mises à jour complètes des règles applicables aux agents de transfert, intégrant la technologie blockchain et les titres tokenisés dans les processus officiels de tenue de registres et de règlement. Cette transition du papier vers le numérique obligera les entreprises à déclarer les titres tokenisés et les plateformes blockchain utilisées. Ces mesures visent à réduire les obstacles juridiques, soutenir la tokenisation d’actifs réels et accompagner l’essor de la blockchain dans la finance traditionnelle. Des consultations publiques précéderont les votes finaux sur ces propositions.