Directive SEC et CFTC : clarification sur les crypto-actifs

La SEC et la CFTC clarifient la classification et le traitement réglementaire des crypto-actifs, précisant que la plupart des tokens ne sont pas des titres et apportant des règles plus claires pour staking, mining et airdrops.

Les régulateurs américains, la SEC et la CFTC, ont publié une directive interprétative majeure clarifiant le cadre réglementaire des cryptomonnaies et actifs numériques. Cette directive introduit une taxonomie structurée des tokens, classant les crypto-actifs en matières premières numériques, objets de collection, utilitaires, stablecoins et titres financiers, chacun bénéficiant d’un traitement juridique distinct. Les agences précisent que la plupart des crypto-actifs ne sont pas considérés comme des titres financiers, même si leur mode d’offre ou d’utilisation peut relever de la réglementation sur les titres. Les activités telles que le staking, le mining, les airdrops et le wrapping d’actifs bénéficient désormais d’un traitement réglementaire plus clair. Les airdrops gratuits sont moins susceptibles d’être qualifiés de titres, et le staking est généralement exclu du champ d’application du droit des titres. Cette initiative conjointe met fin à des années d’incertitude, offrant aux acteurs du marché des règles de conformité plus nettes et clarifiant l’application des lois existantes dans le secteur des actifs numériques.