La CFTC autorise les stablecoins bancaires pour les dérivés
6.9 Regulation La CFTC autorise les stablecoins de banques nationales de fiducie comme marge pour les dérivés, harmonisant ainsi les règles fédérales et étatiques.
La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis a mis à jour son cadre réglementaire pour permettre explicitement l’utilisation de stablecoins émis par des banques nationales de fiducie comme marge par les courtiers en contrats à terme. Cette révision, officialisée par la republication de la Staff Letter 25-40, corrige une omission antérieure qui excluait ces banques de la liste des émetteurs de stablecoins éligibles, auparavant réservée aux entités régulées par les États. Ce changement s’aligne sur le GENIUS Act et les chartes de l’OCC, assurant ainsi une égalité de traitement entre les banques nationales de fiducie et les émetteurs régulés par les États, tels que Circle et Paxos. Cette évolution reflète l’acceptation croissante des stablecoins par les régulateurs à mesure qu’ils s’intègrent aux marchés financiers traditionnels. La CFTC précise que l’exclusion des banques nationales de fiducie était involontaire. Cette nouvelle orientation illustre une supervision évolutive des crypto-actifs, intégrant davantage les stablecoins dans le système financier régulé tout en maintenant des protocoles stricts de déclaration et de surveillance.
