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Le règlement MiCA de l'Union européenne va introduire des règles strictes pour les stablecoins, particulièrement ceux considérés comme des « e-money tokens significatifs » ou encore des jetons de monnaie électronique, tels que USDT.
Cela n'affecte ni Tangem ni nos utilisateurs en Europe. Les réglementations MiCA ciblent principalement les plateformes d'échanges centralisées et les émetteurs de stablecoins, pas les cold wallets ou les utilisateurs individuels.
Tangem Express s'intègre également avec des services décentralisés et des agrégateurs — comme Changelly et ChangeHero — qui peuvent toujours supporter les paires USDT via des entités hors UE ou avec un routage conforme.
Cet article explore comment MiCA affecte les stablecoins, les émetteurs qui s'y sont conformés, et ce à quoi les utilisateurs doivent s'attendre.
En résumé
- MiCA (Markets in Crypto-Assets Regulation) est le nouveau cadre réglementaire de l'UE imposant des réglementations strictes pour les stablecoins.
- Les émetteurs de stablecoins doivent maintenir des réserves complètes, subir des audits réguliers et obtenir l'approbation de l'UE.
- USDC et EURC sont conformes à MiCA, tandis que USDT (Tether) ne l'est pas.
- Les principales plateformes d'échanges (Coinbase, Crypto.com, Kraken, Binance) retirent USDT de leurs listes dans l'UE.
- Les utilisateurs dans l'UE pourraient devoir passer à des stablecoins approuvés par MiCA pour éviter des perturbations.
- Tangem lance des commissions à 0 % sur les swaps de stable à stable via Changelly et ChangeHero dans Tangem Express à partir du 27 mars 2025.
Qu'est-ce que MiCA ?
MiCA (Markets in Crypto-Assets Regulation) est un cadre réglementaire introduit par l'Union européenne (UE) pour établir des règles claires pour l'industrie des crypto-monnaies. Approuvé en 2023 et entrant en vigueur à partir de mars 2025, MiCA vise à :
- Renforcer la protection des consommateurs en assurant la transparence et la sécurité pour les investisseurs en crypto.
- Réglementer les stablecoins, exigeant des émetteurs qu'ils maintiennent des réserves complètes et opèrent sous une surveillance financière stricte.
- Prévenir les abus de marché grâce à des mesures de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et des protections pour les investisseurs.
- Fournir une clarté juridique pour les entreprises de crypto opérant dans l'UE.
MiCA est considéré comme l'une des réglementations crypto les plus complètes au niveau mondial, établissant un précédent pour d'autres juridictions.
Les réglementations de MiCA sur les stablecoins : changements clés
MiCA catégorise les stablecoins en deux groupes :
- E-money tokens (EMTs) : Stablecoins indexés sur une seule devise officielle, fonctionnant de manière similaire à la monnaie électronique. Les exemples incluent USDC (USD Coin) et EURC (Euro Coin).
- Jetons référencés sur des actifs (ARTs) : Jetons indexés sur plusieurs devises, matières premières ou autres actifs.
Exigences clés pour les émetteurs de stablecoins
Pour se conformer à MiCA, les émetteurs de stablecoins doivent adhérer à plusieurs réglementations strictes :
- Autorisation : Pour se conformer aux normes financières, les émetteurs doivent s'enregistrer en tant qu'Institution de Monnaie Électronique (EMI) ou Émetteur de Crypto-Actifs (CI). Une licence EMI est nécessaire pour l'émission et la négociation publiques de Jetons de Monnaie Électronique (EMTs), tandis qu'une licence CI est requise pour les offres publiques d'EMTs ou leur acceptation sur les marchés de négociation.
- Garantie de réserve complète : Les stablecoins doivent être garantis par des réserves liquides (comme des liquidités ou des obligations d'État) égales à leur offre en circulation.
- Interdiction d'intérêts : Les stablecoins ne peuvent pas offrir d'intérêts pour éviter qu'ils ne deviennent des produits d'épargne non réglementés.
- Publication d'un livre blanc : Les émetteurs doivent publier un document complet décrivant le fonctionnement du stablecoin, les actifs qui le garantissent, les risques associés et le cadre opérationnel.
- Maintien de réserves liquides auprès d'un dépositaire tiers : Pour assurer la stabilité financière, les stablecoins doivent être garantis à 100 % par des actifs réels et conservés en toute sécurité par un dépositaire externe de confiance.
- Rapports réguliers sur les réserves : Les émetteurs doivent fournir des rapports de transparence périodiques détaillant la valeur et la composition des réserves, garantissant aux utilisateurs et aux régulateurs une visibilité complète.
- Identifiants de jetons numériques (DTIs) : Similaires à des empreintes digitales numériques, les DTIs doivent être inclus dans le livre blanc d'un stablecoin. Ils spécifient sur quelle blockchain le jeton opère et aident les régulateurs à suivre les obligations financières.
Que sont les identifiants de jetons numériques (DTIs) ?
Un DTI est un code de référence unique attribué aux jetons numériques selon la norme ISO 24165, établie par l'Organisation internationale de normalisation (ISO).
Tout comme les instruments financiers traditionnels utilisent les numéros internationaux d'identification des valeurs mobilières (ISINs) pour classifier les actions, les obligations et autres actifs, les DTIs fournissent une structure standardisée pour les crypto-monnaies. Ces codes alphanumériques garantissent que chaque actif numérique possède un identifiant distinct et permanent.
Gérés par la Digital Token Identifier Foundation (DTIF), les DTIs visent à améliorer la transparence du marché, à soutenir la surveillance réglementaire et à renforcer l'interopérabilité entre les réseaux blockchain et les institutions financières.
Stablecoins significatifs
Sur la base de facteurs comme la capitalisation boursière, le volume de transactions et la base d'utilisateurs, les stablecoins significatifs font face à des règles encore plus strictes, incluant une supervision réglementaire renforcée et des exigences en capital plus élevées.
Bien que la réglementation n'identifie pas explicitement quels stablecoins sont significatifs, cette partie de la législation se concentre clairement sur les stablecoins avec une capitalisation boursière substantielle, tels que Tether et USD Coin.
Voici quelques points clés concernant les stablecoins significatifs tels que définis par MiCA :
- Le nombre de détenteurs du jeton dépasse 10 millions.
- La capitalisation boursière dépasse 5 milliards d'euros.
- Le nombre moyen quotidien de transactions dépasse 2,5 millions.
- Le volume moyen quotidien de transactions dépasse 500 millions d'euros.
Actuellement, seuls trois stablecoins répondent à au moins trois de ces critères : Tether, USD Coin et Multi-Collateral DAI.
Quels stablecoins sont conformes à MiCA ?
Certains stablecoins ont réussi à satisfaire aux exigences de conformité de MiCA, obtenant l'approbation pour continuer à opérer dans l'UE :
USDC et EURC de Circle : Premiers stablecoins mondiaux à atteindre une conformité totale à MiCA.
Les émetteurs approuvés incluent Banking Circle, Crypto.com, Fiat Republic, Membrane Finance, Quantoz Payments, Schuman Financial, Société Générale, StabIR et Stable Mint.
- EURI : Banking Circle émet ce stablecoin, qui est classé comme CI au Luxembourg (DTI : LGPZM7PJ9) et opère sur Ethereum et BNB Smart Chain.
- EURe : Développé par Monerium, ce stablecoin est enregistré comme EMI auprès de la Banque centrale d'Islande et est disponible sur Ethereum, Polygon et Gnosis.
- EURCV : CoinVertible, émis par SG Forge, est enregistré comme EMI en France avec le DTI 9W5C49FJV et fonctionne sur Ethereum.
- EURD : Émis par Quantoz Payments, ce stablecoin est reconnu comme EMI aux Pays-Bas (DTI : 3R9LGFRFP) et fonctionne sur Algorand.
- EUROe et eUSD : Les stablecoins de Membrane Finance Oy sont classés comme EMI en Finlande et sont disponibles sur plusieurs réseaux, notamment Concordium, Solana, Arbitrum, Avalanche, Ethereum, Optimism et Polygon.
- EURQ et USDQ : Quantoz Payments a lancé ces stablecoins avec le soutien de Tether, Kraken et Fabric Ventures. Ils sont entièrement garantis par des fiat et autorisés comme jetons de monnaie électronique par la Banque centrale néerlandaise (DNB).
- EURØP : Émis par Schuman Financial, ce stablecoin indexé sur l'euro est entièrement garanti par des liquidités et équivalents de liquidités et sera disponible sur Ethereum et Polygon.
Tether (USDT) n'a pas été inclus parmi les stablecoins approuvés par MiCA, soulevant des préoccupations quant à sa disponibilité sur le marché de l'UE.
Qu'advient-il de l'USDT de Tether ?
Tether — l'émetteur d'USDT — fait face à des défis importants sous MiCA. Les principales plateformes d'échanges crypto prennent déjà des mesures :
- Coinbase a retiré USDT pour les clients de l'UE en décembre 2024.
- Crypto.com retirera USDT et neuf autres jetons d'ici le 31 mars 2025.
- Binance devrait suivre, retirant USDT de ses offres dans l'UE.
Tether a critiqué ces actions, les qualifiant d'« actions précipitées » qui pourraient perturber le marché. Cependant, l'entreprise serait en discussion avec un cabinet comptable du Big Four pour mener un audit complet de ses réserves dans l'espoir d'obtenir une approbation réglementaire.
Comment les règles de MiCA affectent les utilisateurs de crypto
La mise en œuvre de MiCA a des implications directes pour les utilisateurs de stablecoins :
- Protection accrue des consommateurs : Les utilisateurs bénéficient de stablecoins entièrement garantis avec une transparence accrue et une surveillance réglementaire.
- Changements potentiels du marché : Les stablecoins non conformes comme USDT pourraient être retirés des listes, obligeant les utilisateurs à migrer vers des alternatives approuvées par MiCA comme USDC.
- Liquidité réduite pour certains stablecoins : La disponibilité limitée d'USDT dans l'UE pourrait avoir un impact sur les paires de trading et la liquidité DeFi.
- Consolidation du marché : Les exigences strictes de MiCA pourraient éliminer les petits stablecoins du marché, ne laissant que les émetteurs bien capitalisés.
Échangez USDT contre d'autres stablecoins dans Tangem Express avec 0 % de frais
Avec certaines plateformes d'échanges prévoyant de retirer USDT en raison des réglementations MiCA, l'accès aux stablecoins pourrait devenir plus limité ou entraîner des frais plus élevés.
Tangem intervient tôt pour s'assurer que les utilisateurs ne ressentent pas cette pression. Pour soutenir davantage nos utilisateurs, nous lançons une campagne de commission à 0 % sur les échanges de stable à stable avec deux fournisseurs — Changelly et ChangeHero — à partir du 27 mars 2025, sans date de fin actuellement fixée.
Le Portefeuille Tangem prend en charge la plupart des stablecoins conformes à MiCA sur plusieurs blockchains.
En savoir plus :
- Comment effectuer un swap avec ChangeHero dans Tangem Express.
- Comment effectuer un swap avec Changelly dans Tangem Express.
Réflexions finales
MiCA représente un changement significatif pour l'industrie crypto, visant à créer un environnement plus sûr et plus transparent pour les stablecoins. Alors que l'USDC de Circle et d'autres stablecoins approuvés par MiCA sont positionnés pour une croissance continue dans l'UE, l'USDT de Tether fait face à une incertitude réglementaire et à des retraits des plateformes d'échanges.
Pour les utilisateurs de crypto dans l'UE, il pourrait être nécessaire de rester informés sur leurs avoirs en stablecoins et de passer à des actifs conformes dans les mois à venir.